30 septembre 202123 février 2026 216-07 : Ensemble de pièces relatives aux activités du Baron et aux obligations financières à l’égard de la Recette municipale.
6 octobre 202126 février 2026 238-08 : Pièces justificatives comptables comprenant les reçus, les pièces de caisse, les quittances d’électricité, de gaz et d’eau, les fiches de paie ainsi que les factures liées aux services du palais.
30 septembre 202126 février 2026 238-07 : Pièces justificatives comptables : reçus, pièces de caisse, factures d’électricité et de gaz, factures d’achats, et fiches de salaires du personnel.
21 septembre 202126 février 2026 238-06 : Pièces justificatives comptables : reçus, pièces de caisse, quittances d’électricité, de gaz, quittances de prime et factures d’achats.
18 août 202126 février 2026 238-04 : Pièces justificatives comptables : reçus, pièces de caisse, quittances d’électricité et de gaz, factures liées aux services du palais.
5 avril 202126 février 2026 238-01 :Pièces justificatives comptables : reçus, pièces de caisse, factures de consommation d’eau, de gaz et factures d’achat.
6 octobre 202125 février 2026 230-08 : Documents divers : correspondances, reçus, articles de presse et factures.
5 avril 202125 février 2026 227-01 : Pièces justificatives comptables : reçus, pièces de caisse, factures d’achat et devis.
21 septembre 202124 février 2026 221-06 : Divers documents comptables et justificatifs : quittances d’électricité, reçus, factures de gaz et d’eau, entre autres
16 septembre 202125 février 2026 223-05 : Justificatifs comptables : reçus, pièces de caisse, factures d’achats, factures d’électricité et de gaz.
1 avril 202125 février 2026 223-01 : Divers documents et factures : Pièces de caisses; reçus, quittances des primes et d’eau, correspondances de nature financiers et des documents administratifs